Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre F-1 - Règlement sur le fonctionnement des conseils de quartier

Article 9
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Texte intégral
9.Le directeur désigne un président d’élection. Le président d’élection peut s’adjoindre une ou plusieurs personnes pour l’assister.
2004, R.V.Q. 254, a. 9; 2006, R.V.Q. 873, a. 8.
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